Déposée le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNAPb et monsieur DELIERS David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SNAPb domicilié(e) HUB Innovation, 11b avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur DELIERS David domicilié(e) 3 rue de Bouvines - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAPb, M. DELIERS David domicilié(e) HUB Innovation, 11b avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque GCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNAPb, SAS - HUB Innovation, 11b avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 5
M. DELIERS David - 3 rue de Bouvines - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France
SNAPb, M. DELIERS David - HUB Innovation, 11b avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669661 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12
Périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs.
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